Mentions Légales

Nos prix sont TTC "TVA non applicable, art. 293 B du CGI" Nous sommes sous le régime de la Micro Entreprise.

 

Identité:

Le site oleyolacie.com est édité et exploité par la société Oley Ola cie, entreprise individuelle de droit français. Immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de VERSAILLES sous le numéro : 452569296 (rcs), Numéro TVA intracommunautaire : FR64452569296, Code APE/NAF : 4789Z.

Le webmaster, le créateur du site, le responsable de la publication est une personne physique.

Contact: contact@oleyolacie.com ou via le site oleyolacie.com

L’hébergeur du site est : 1&1 Internet SARL, 7, place de la Gare, BP 70109, 57201 Sarreguemines, Cedex - Service clientèle par téléphone 24h/24, 7j/7 au 0970808911 (appel non surtaxé) ou via leur formulaire de contact contact.1and1.fr

 

Propriété intellectuelle et contrefaçons : 

Le propriétaire du site oleyolacie.com est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels...

Le site oleyolacie.com est une oeuvre de l’esprit protégée par la loi. Son contenu, y compris les textes, illustrations, photographies et présentations sont strictement réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle. Il en va de même de la base de données contenue sur le site.

L'entreprise Oley Ola cie vous accorde une licence limitée, non-exclusive, révocable, sans droit de sous licencier sur le contenu du Site, et ce, pour les simples accès, navigation et utilisation liés au site oleyolacie.com. Cette licence ne vous accorde aucun autre droit, en particulier d'exploitation commerciale de ces contenus.

Les dénominations sociales, marques et signes distinctifs figurant sur le site oleyolacie.com sont protégés par la loi française et internationale. 

Toute utilisation, reproduction, diffusion ou représentation de tout ou partie d'un des signes précités sans autorisation expresse écrite est interdite quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, sauf autorisation écrite préalable à l'email : contact@oleyolacie.com 

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Le propriétaire du site oleyolacie.com s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations proposées sur le site oleyolacie.com sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

 

Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :

La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.